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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FACOSA
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NEPTUNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NEPTUNE
FACOSA S.A

Numéro de dépôt :
3068444
Date de dépôt :
24/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque NEPTUNE

Déposée le 24 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) FACOSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEPTUNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FACOSA domicilié(e) Z.I. DE RACINE, 63650 LA MONNERIE LE MONTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 899 861 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FACOSA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 22 24

FACOSA a également déposé les autres marques suivantes : LAGUIOLE L'AIGLE ROYAL , OENO LAGUIOLE , MONTAGNARD , MONTAGNARD , LAGUIOLE COLLECTION , TOTEM , FACOSA , NEPTUNE , COUT'AUVERGNAT , Laguiole 2000


FACOSA S.A - Z.I. DE RACINE, 63650 LA MONNERIE LE MONTEL - France - SIREN 334899861


FACOSA - France


Inscription le 3 septembre 2001 - Rejet total n°329829 - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-09-03

Outils et instruments à main entrainés manuellement : coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes blanches, rasoirs. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus et produits textiles non compris Dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).