Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAGUIOLE COLLECTION
FACOSA

Numéro de dépôt :
93471768
Date de dépôt :
09/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2003

Présentation de la marque LAGUIOLE COLLECTION

Déposée le 9 juin 1993 par la société FACOSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAGUIOLE COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la société FACOSA domicilié(e) Z.I. DE RACINE, 63650 LA MONNERIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 899 861 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FACOSA S.A. Mr SAUZEDDE - France.

La marque LAGUIOLE COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAGUIOLE COLLECTION est expirée depuis le 9 juin 2003.

FACOSA a également déposé les autres marques suivantes : LAGUIOLE L'AIGLE ROYAL , OENO LAGUIOLE , MONTAGNARD , MONTAGNARD , TOTEM , FACOSA , NEPTUNE , COUT'AUVERGNAT , Laguiole 2000 , LAGUIOLE FACOSA


FACOSA - Z.I. DE RACINE, 63650 LA MONNERIE - France - SIREN 334899861


FACOSA S.A. Mr SAUZEDDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs