Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUT'AUVERGNAT
FACOSA S.A.

Numéro de dépôt :
95575719
Date de dépôt :
12/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2005

Présentation de la marque COUT'AUVERGNAT

Déposée le 12 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) FACOSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUT'AUVERGNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FACOSA domicilié(e) Z.I. DE RACINE, 63650 LA MONNERIE LE MONTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 899 861 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FACOSA S.A. M. SAUZEDDE - France.

La marque COUT'AUVERGNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUT'AUVERGNAT est expirée depuis le 12 juin 2005.

FACOSA a également déposé les autres marques suivantes : LAGUIOLE L'AIGLE ROYAL , OENO LAGUIOLE , MONTAGNARD , MONTAGNARD , LAGUIOLE COLLECTION , TOTEM , FACOSA , NEPTUNE , Laguiole 2000 , LAGUIOLE FACOSA


FACOSA S.A. - Z.I. DE RACINE, 63650 LA MONNERIE LE MONTEL - France - SIREN 334899861


FACOSA S.A. M. SAUZEDDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; cliché.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exeption du verre de construction); -"Produits en ces matières, non compris dans d'autres classes", à savoir dessous de carafe en papier; dessous de chopes à bières, nappes en papier; serviettes de table en papier; tapis de table en papier; linge de table en papier, napperons en papier. -"Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autresclasses)", il s'agit des feuilles et films d'emballage en matières plastiques. -"Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes", à savoir assiettes non en métaux précieux; beurriers; bols; bouteilles; brocs; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux; carafes; chopes à bières; cloches à beurre; cloches à fromage; plateaux à usage domestique non en métaux précieux; plats non en métaux précieux; porte-couteaux, tâte-vin (pipettes); vaiselle non en métaux précieux; verres (récipients)

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.