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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FACOSA
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COTE A COTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE A COTE
FACOSA S.A.

Numéro de dépôt :
97667626
Date de dépôt :
28/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2007

Présentation de la marque COTE A COTE

Déposée le 28 février 1997 par la Société Anonyme (SA) FACOSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTE A COTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FACOSA domicilié(e) Z.I. DE RACINE, 63650 LA MONNERIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 899 861 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FACOSA S.A. M. SAUZEDDE Jacques - France.

La marque COTE A COTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE A COTE est expirée depuis le 28 février 2007.

FACOSA a également déposé les autres marques suivantes : LAGUIOLE L'AIGLE ROYAL , OENO LAGUIOLE , MONTAGNARD , MONTAGNARD , LAGUIOLE COLLECTION , TOTEM , FACOSA , NEPTUNE , COUT'AUVERGNAT , Laguiole 2000


FACOSA S.A. - Z.I. DE RACINE, 63650 LA MONNERIE - France - SIREN 334899861


FACOSA S.A. M. SAUZEDDE Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Outils et instruments à main entrainés manuellement, côutellerie, fourchettes et cuillères, armes blanches, rasoirs