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Marques déposées par la société FACOSA S. A
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LAGUIOLE GRAND DUC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAGUIOLE GRAND DUC
FACOSA S. A.

Numéro de dépôt :
96645896
Date de dépôt :
10/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2006

Présentation de la marque LAGUIOLE GRAND DUC

Déposée le 10 octobre 1996 par la société FACOSA S. A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAGUIOLE GRAND DUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la société FACOSA S. A domicilié(e) Z. I. DE RACINE, 63650 LA MONNERIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 899 861 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FACOSA S. A. M. SAUZEDDE - France.

La marque LAGUIOLE GRAND DUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAGUIOLE GRAND DUC est expirée depuis le 10 octobre 2006.


FACOSA S. A. - Z. I. DE RACINE, 63650 LA MONNERIE - France - SIREN 334899861


FACOSA S. A. M. SAUZEDDE - France


Inscription le 3 mars 1997 - Retrait partiel n°233648 - Publication au BOPI 1997-03-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Outils et instruments à main entraînés manuellement; Coutellerie, fourchettes et cuillères; armes blanches; rasoirs