Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORSIGLIA
FACOR S.A.

Numéro de dépôt :
92412039
Date de dépôt :
19/03/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2002

Présentation de la marque CORSIGLIA

Déposée le 19 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) FACOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CORSIGLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FACOR domicilié(e) 13-15 RUE XAVIER PROGIN, 13004 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 949 517 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIELLE CORSIGLIA FACOR S.A. - France.

La marque CORSIGLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORSIGLIA est expirée depuis le 19 mars 2002.


FACOR S.A. - 13-15 RUE XAVIER PROGIN, 13004 MARSEILLE - France - SIREN 319949517


DANIELLE CORSIGLIA FACOR S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Confiserie F