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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FACONOR
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FACONOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

FACONOR
FACONOR, S.A., Société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
1518996
Date de dépôt :
14/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2019

Présentation de la marque FACONOR

Déposée le 14 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) FACONOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FACONOR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FACONOR domicilié(e) Carretera de Mendoka, Km 1,5 - VILLODAS, ALAVA - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FACONOR est expirée depuis le 14 mars 2019.


FACONOR, S.A., Société de droit espagnol - Carretera de Mendoka, Km 1,5 - VILLODAS, ALAVA - Espagne


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2137612 - Publication au BOPI 1999-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Demande de renouvellement le 13 mars 2009 n°2137612 - Publication au BOPI 2009-03-13

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2009 n°2401283 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-13

Matériaux de construction non métalliques.