Déposée le 24 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAÇONNABLEsociété par actions simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FACONNABLE A GOLBERG »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAÇONNABLEsociété par actions simplifiée domicilié(e) 107, route de Canta Galet,06200 NICE (dossier no 2399409) - 06200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 457 858 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Arnaud Michel Avocat à la Cour Cabinet Gide Loyrette Nouel domicilié(e) 26, cours Albert 1er,75008 PARIS (dossier no 2399409) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAÇONNABLE SAS société par actions simplifiée - 107, route de Canta Galet,06200 NICE (dossier no 2399409) - 06200 - France - SIREN 443457858
Maître Arnaud Michel Avocat à la Cour Cabinet Gide Loyrette Nouel - 26, cours Albert 1er,75008 PARIS (dossier no 2399409) - 75008 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°476506 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°476505 - Publication au BOPI 2008-07-01
Renouvellement sans limitation n°2135040 - Publication au BOPI 1999-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48
Renouvellement sans limitation le 24 février 2009 n°2399409 - Publication au BOPI 2009-02-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31
Inscription le 13 juin 1994 - Transmission de propriété n°173385 - Publication au BOPI 1994-06-13
Inscription le 27 octobre 2003 - Changement de nature juridique n°380190 - Publication au BOPI 2003-10-27
Inscription le 19 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190834 - Publication au BOPI 1995-10-19
Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174913 - Publication au BOPI 1994-07-25
Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174912 - Publication au BOPI 1994-07-25
Inscription le 6 juin 1996 - Concession de licence n°201872 - Publication au BOPI 1996-06-06
Inscription le 24 octobre 1996 - Concession de licence n°208313 - Publication au BOPI 1996-10-24
Inscription le 4 janvier 1999 - Changement de dénomination; changement de forme juridique n°269677 - Publication au BOPI 1999-01-04
Inscription le 4 janvier 1999 - Changement de dénomination n°269676 - Publication au BOPI 1999-01-04
Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269678 - Publication au BOPI 1999-01-04
Inscription le 22 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678090 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-22
Articles d'optique, lunettes, lunettes de soleil, verres et montures de lunettes, étuis à lunettes, jumelles, loupes.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles, valises, mallettes, serviettes, sacs de voyage, sacs à main, trousses;portefeuilles, porte-cartes, porte-monnaie, pochettes, étuis et autres petits articles de maroquinerie;parapluies, parasols, cannes, fouets, harnais et sellerie. Vêtements y compris manteaux, imperméables, pardessus, vestes, jacquettes, gilets, blousons, trois-quarts, cardigans, pantalons, bermudas, shorts, maillots de bain, robes, jupes, chemises, blouses, chemisiers, sous-vêtements, survêtements, polos, maillots en T, pullovers, chaussettes, gants, cravates, écharpes, bonnets, casquettes et chapeaux, ceintures, chaussures, y compris chaussures de tennis et de sport, bottes, pantoufles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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