Déposée le 15 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAÇONNABLEsociété par actions simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALBERT GOLDBERG »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAÇONNABLEsociété par actions simplifiée domicilié(e) 107, route de Canta Galet,06200 NICE (dossier no 2397367) - 06200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 457 858 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Arnaud Michel Avocat à la Cour Cabinet Gide Loyrette Nouel domicilié(e) 26, cours Albert 1er,75008 PARIS (dossier no 2397367) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAÇONNABLE SAS société par actions simplifiée - 107, route de Canta Galet,06200 NICE (dossier no 2397367) - 06200 - France - SIREN 443457858
Maître Arnaud Michel Avocat à la Cour Cabinet Gide Loyrette Nouel - 26, cours Albert 1er,75008 PARIS (dossier no 2397367) - 75008 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°476506 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°476505 - Publication au BOPI 2008-07-01
Renouvellement sans limitation n°2135039 - Publication au BOPI 1999-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48
Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397367 - Publication au BOPI 2009-02-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31
Inscription le 13 juin 1994 - Transmission de propriété n°173385 - Publication au BOPI 1994-06-13
Inscription le 27 octobre 2003 - Changement de nature juridique n°380190 - Publication au BOPI 2003-10-27
Inscription le 19 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190834 - Publication au BOPI 1995-10-19
Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174913 - Publication au BOPI 1994-07-25
Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174912 - Publication au BOPI 1994-07-25
Inscription le 6 juin 1996 - Concession de licence n°201872 - Publication au BOPI 1996-06-06
Inscription le 24 octobre 1996 - Concession de licence n°208313 - Publication au BOPI 1996-10-24
Inscription le 4 janvier 1999 - Changement de dénomination. changement de forme juridique n°269677 - Publication au BOPI 1999-01-04
Inscription le 4 janvier 1999 - Changement de dénomination n°269676 - Publication au BOPI 1999-01-04
Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269678 - Publication au BOPI 1999-01-04
Inscription le 22 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678090 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-22
Horlogerie et autres instruments chronométriques;métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers).Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Jeux, jouets, jeux de société;articles de gymnastique et de sport, (à l'exception des vêtements);notamment: balles, ballons de sport, raquettes de tennis, de tennis de table, de squash, de badminton, de racquet ball;skis, fixations de skis, farts pour le ski, bâtons de ski;fixations d'avirons;pagaies;sacs de sports, housses pour articles de sport et de gymnastique, bagages conditionnés pour recevoir les articles de sport;articles de natation et de plongée, notamment lunettes, bonnets et planches de natation, bouées, masques, palmes, combinaisons de plongée, appareils de respiration;sacs à dos, articles pour l'alpinisme;patins à roulettes, planches à roulettes, casques;patins à glace;gants et casques de boxe;crosses de hockey;clubs de golf;bombes pour l'équitation;arcs, flèches et étuis pour le tir à l'arc; boules de pétanque et autres jeux de boules
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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