Marque renouvelée - Marque en vigueur

TIME OFF
FACONNABLE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3415602
Date de dépôt :
10/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2026
TIME OFF de FACONNABLE

Présentation de la marque TIME OFF

Déposée le 10 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FACONNABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIME OFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-15 du 14 avril 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FACONNABLE domicilié(e) 107 route de Canta Galet - 06200 - NICE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I., M. Michel Arnaud domicilié(e) 22 cours Albert 1er - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TIME OFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3415602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TIME OFF arrivera à expiration en date du 10 mars 2026.

FACONNABLE a également déposé les autres marques suivantes : DOME DE FAÇONNABLE , DIAMOND HAND , (Marque figurative) , FACO , FACONNABLE , FAÇORAIN , F , FAÇO-NAVAL , FACONNABLE , EQUIPE DE FRANCE FACONNABLE F.F.F.


FACONNABLE SAS, Société par actions simplifiée - 107 route de Canta Galet - 06200 - NICE - France


Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I., M. Michel Arnaud - 22 cours Albert 1er - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°476505 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-47

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°476506 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2016 n°2614324 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-30

Inscription le 22 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678090 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-22

Joaillerie ; horlogerie et instruments chronométriques, horloges, montres, montres-bracelets, chronographes (montres), chronomètres, bracelets de montres, chaînes de montres, boîtiers de montres, écrins et étuis pour l'horlogerie.