Déposée le 26 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FACONNABLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FACONNABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-49 du 10 décembre 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FACONNABLE domicilié(e) 107 route de Canta-Galet - 06200 - NICE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arnaud MICHEL, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I. domicilié(e) 22-26, cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France.
La marque FACONNABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FACONNABLE SAS, Société par Actions Simplifiée - 107 route de Canta-Galet - 06200 - NICE - France
Monsieur Arnaud MICHEL, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I. - 22-26, cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-04
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2003 n°2242688 - Publication au BOPI 2003-05-20
Inscription le 28 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374560 - Publication au BOPI 2003-07-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-47
Inscription le 28 juillet 2003 - Changement de nature juridique n°374562 - Publication au BOPI 2003-07-28
Inscription le 28 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374561 - Publication au BOPI 2003-07-28
Inscription le 13 octobre 2003 - Changement de nature juridique n°379523 - Publication au BOPI 2003-10-13
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°476505 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°476506 - Publication au BOPI 2008-07-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31
Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2013 n°2533248 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-25
Inscription le 22 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678090 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-22
Savons de toilette; parfumerie; parfums, eaux de toilette eau de cologne, huiles essentielles, déodorants corporels, cosmétiques, crèmes et lotions pour le visage, pour le corps et pour les cheveux; produits de maquillage; crèmes et lotions solaires; shampooings.Appareils et instruments optiques; lunettes, lunettes de soleil, lunettes de protection; étuis à lunettes; montures de lunettes; verrres de lunettes; jumelles; loupes.Papeterie, stylos, crayons et instruments d'écriture; règles, compas, coupe-papiers; agendas, calendriers, carnets, papier à lettres; articles de bureau (autres que les meubles). Malles, valises, sacs de voyage attaché-cases, serviettes, cartables, portefeuilles, trousses de toilette, sacs à main, porte-cartes, porte-monnaie, porte-clefs en cuir, pochettes, étuis pour billets, étuis pour clefs.Vêtements pour hommes, femmes et enfants; chemises, T shirts, polos, vareuses, sous-vêtements, tricots de corps, pantalons, culottes, bermudas, shorts, blousons, vestes, robes, jupes, costumes, maillots de bain, gilets, pullovers, survêtements, imperméables, manteaux, pardessus, jacquettes, trois quarts, cravates, écharpes, chaussettes, socquettes, gants, ceintures, chaussures, chapeaux, casquettes et bonnets
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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