Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FACONNABLE
FAÇONNABLE SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1633266
Date de dépôt :
14/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2020
FACONNABLE de FAÇONNABLE

Présentation de la marque FACONNABLE

Déposée le 14 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAÇONNABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FACONNABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAÇONNABLE domicilié(e) 107, route de Canta Galet - 06200 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 457 858 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel domicilié(e) 26 cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France.

La marque FACONNABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FACONNABLE est expirée depuis le 14 décembre 2020.

FAÇONNABLE a également déposé les autres marques suivantes : DOME DE FAÇONNABLE , DIAMOND HAND , (Marque figurative) , FACO , FACONNABLE , FAÇORAIN , F , FAÇO-NAVAL , FACONNABLE , EQUIPE DE FRANCE FACONNABLE F.F.F.


FAÇONNABLE SAS, société par actions simplifiée - 107, route de Canta Galet - 06200 - NICE - France - SIREN 443457858


Maître Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel - 26 cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France


Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°476506 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°476505 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 27 octobre 2003 - Changement de nature juridique n°380190 - Publication au BOPI 2003-10-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2000 n°2179371 - Publication au BOPI 2000-07-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Inscription le 13 juin 1994 - Transmission de propriété n°173385 - Publication au BOPI 1994-06-13

Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269678 - Publication au BOPI 1999-01-04

Inscription le 6 juin 1996 - Concession de licence n°201872 - Publication au BOPI 1996-06-06

Inscription le 19 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190834 - Publication au BOPI 1995-10-19

Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174913 - Publication au BOPI 1994-07-25

Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174912 - Publication au BOPI 1994-07-25

Inscription le 4 janvier 1999 - Changement de dénomination; changement de forme juridique n°269677 - Publication au BOPI 1999-01-04

Inscription le 28 juin 1996 - Concession de licence n°203120 - Publication au BOPI 1996-06-28

Inscription le 4 janvier 1999 - Changement de dénomination n°269676 - Publication au BOPI 1999-01-04

Inscription le 24 octobre 1996 - Concession de licence n°208313 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 7 octobre 1996 - Concession de licence n°207137 - Publication au BOPI 1996-10-07

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2010 n°2446042 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-09

Inscription le 22 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678090 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-22

Savons de toilette, produits cosmétiques, parfums, eaux de toilette, déodorants et autres articles de parfumerie.Joaillerie et pierres précieuses;montres, réveils et pendulettes.Articles de papeterie y compris stylos, crayons, papier à lettres, agendas et carnets.Malles, valises, mallettes, serviettes, sacs de voyage, sacs à main, mallettes pour produits de beauté, trousses;petits articles de maroquinerie y compris portefeuilles, porte-cartes, porte-monnaie, pochettes.Meubles, glaces, cadres;articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, corail, écume de mer et matière plastique y compris bibelots, objets d'art, statuettes, coffrets, écrins, casiers, éventails, cintres et porte-vêtements, vannerie fine.Peignes, éponges, brosses et autres articles de toilette;articles de nettoyage pour chaussures ou vêtements y compris les brosses;vases décoratifs, articles décoratifs, objets d'art en verre, porcelaine et faïence.Couvertures, draps, couvre-lits, taies d'oreiller, nappes, napperons, serviettes de table, de toilette et de bain;housses;pochettes, mouchoirs.Vêtements y compris manteaux, imperméables,pardessus, vestes, jacquettes, gilets, blousons, trois-quarts, cardigans, pantalons, bermudas, shorts, maillots de bain, robes, jupes, chemises, blouses, chemisiers, sous-vêtements, survêtements, polos, tricots de corps à manches courtes, pullovers, chaussettes, gants, cravates, écharpes, bonnets, casquettes et chapeaux, ceintures, chaussures y compris chaussures de tennis et de sport, bottes, pantouffles;Articles de sport y compris raquettes de tennis, clubs de golf et sacs spécialement adaptés pour leur transport. Articles pour fumeurs y compris briquets, pipes, fume-cigarettes, cendriers

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.