Déposée le 29 janvier 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FACONNABLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FAÇO-NAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-10 du 12 mars 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FACONNABLE domicilié(e) 107 route de Canta-Galet - 06200 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 457 858 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I. domicilié(e) 26 cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France.
La marque FAÇO-NAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452952.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FACONNABLE, société par actions simplifiée - 107 route de Canta-Galet - 06200 - NICE - France - SIREN 443457858
Maître Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I. - 26 cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2003 n°2234962 - Publication au BOPI 2003-01-16
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31
Inscription le 1 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°367748 - Publication au BOPI 2003-04-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°476506 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 avril 2003 - Changement de nature juridique n°367751 - Publication au BOPI 2003-04-01
Inscription le 1 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°367750 - Publication au BOPI 2003-04-01
Inscription le 1 avril 2003 - Changement de nature juridique n°367749 - Publication au BOPI 2003-04-01
Inscription le 1 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°367752 - Publication au BOPI 2003-04-01
Inscription le 1 avril 2003 - Changement de nature juridique n°367753 - Publication au BOPI 2003-04-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°476505 - Publication au BOPI 2008-07-01
Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2012 n°2516230 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-12-12
Inscription le 22 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678090 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-22
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Articles d'optique, lunettes, lunettes de soleil, verres et montures de lunettes, étuis à lunettes, jumelles, loupes et leurs étuis.Articles de papeterie, stylos, crayons, papier à lettres, cahiers, agendas et carnets.Vêtements, chaussures, chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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