Déposée le 14 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAÇONNABLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAÇONNABLE domicilié(e) 107, route de Canta Galet - 06200 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 457 858 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel domicilié(e) 26 cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France.
La marque FACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAÇONNABLE SAS, société par actions simplifiée - 107, route de Canta Galet - 06200 - NICE - France - SIREN 443457858
Maître Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel - 26 cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°476506 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°476505 - Publication au BOPI 2008-07-01
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2000 n°2179370 - Publication au BOPI 2000-07-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31
Inscription le 13 juin 1994 - Transmission de propriété n°173385 - Publication au BOPI 1994-06-13
Inscription le 27 octobre 2003 - Changement de nature juridique n°380190 - Publication au BOPI 2003-10-27
Inscription le 19 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190834 - Publication au BOPI 1995-10-19
Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174913 - Publication au BOPI 1994-07-25
Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174912 - Publication au BOPI 1994-07-25
Inscription le 6 juin 1996 - Concession de licence n°201872 - Publication au BOPI 1996-06-06
Inscription le 24 octobre 1996 - Concession de licence n°208313 - Publication au BOPI 1996-10-24
Inscription le 4 janvier 1999 - Changement de dénomination; changement de forme juridique n°269677 - Publication au BOPI 1999-01-04
Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269678 - Publication au BOPI 1999-01-04
Inscription le 4 janvier 1999 - Changement de dénomination n°269676 - Publication au BOPI 1999-01-04
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2010 n°2446043 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-09
Inscription le 22 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678090 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-22
Savons de toilette, produits cosmétiques, parfums, eaux de toilette, déodorants et autres articles de parfumerie.Outils et instruments à main, rasoirs, limes, ciseaux et autres instruments pour la beauté et les soins corporels;couverts, coutellerie, y compris en métaux précieux ou en plaqué;armes blanches.Articles d'optique, lunettes, lunettes de soleil, verres et montures de lunettes, étuis à lunettes, jumelles, loupes et leurs étuis.Joaillerie et pierres précieuses;montres, réveils et pendulettes.Articles de papeterie y compris stylos, crayons, papier à lettres, agendas et carnets.Malles, valises, mallettes, serviettes, sacs de voyage, sacs à main, malettes pour produits de beauté, trousses;petits articles de maroquinerie y compris portefeuilles, porte-cartes, porte-monnaie, pochettes.Meubles, glaces, cadres;articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, corail, écume de mer et matière plastique y compris bibelots, objets d'art, statuettes, coffrets, écrins, casiers, éventails, cintres et porte-vêtements, vannerie fine.Peignes, éponges, brosses et autres articles de toilette;articles de nettoyage pour chaussures ou vêtements y compris les brosses;vases décoratifs, articles décoratifs, objets d'art en verre, porcelaine et faïence,Couvertures, draps, couvre-lits, taies d'oreiller, nappes, napperons, serviettes de table, de toilette et de bain;housses;pochettes, mouchoirs.Vêtements y compris manteaux, imperméables, pardessus, vestes, jacquettes, gilets, blousons, trois-quarts, cardigans, pantalons, bermudas, shorts, maillots de bain, robes, jupes, chemises, blouses, chemisiers, sous-vêtements, survêtements, polos, tricots de corps à manches courtes, pullovers, chaussettes, gants, cravates, écharpes, bonnets, casquettes et chapeaux, ceintures, chaussures y compris chaussures de tennis et de sport, bottes, pantoufles.Articles de sport y compris raquettes de tennis, clubs de golf et sacs spécialement adaptés pour leur transport.Bières, ales, et porters;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;jus et sirops de fruits et autres préparations pour faire des boissons.Vins, champagnes et autres spiritueux, y compris cognacs, whiskies, liqueurs. Articles pour fumeurs y compris briquets, pipes, fume-cigarettes, cendriers
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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