Déposée le 24 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FACONNABLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « F. Façonnable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-33 du 14 août 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FACONNABLE domicilié(e) 107 Route de Canta Galet - 06200 - NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I., M. Michel Arnaud domicilié(e) 26, cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France.
La marque F. Façonnable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FACONNABLE, Société par actions simplifiée - 107 Route de Canta Galet - 06200 - NICE - France
Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I., M. Michel Arnaud - 26, cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Inscription le 22 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678090 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-22
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux et le corps, dentifrices, parfums, eaux de toilette, eau de parfum, eaux de senteur, eau de Cologne, crèmes parfumées, shampooings, déodorants corporels, sels et huiles de bain à usage cosmétique, laits de toilette, laques pour les cheveux, laques pour les ongles, pots-pourris odorants, lotions, cosmétiques, crèmes, poudres, produits de beauté pour le visage et le corps, produits capillaires, produits de maquillage, produits de démaquillage, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain [non à usage médical], crèmes antisolaires, préparation pour le bronzage, extraits de fleurs [parfumerie], encens, bâtons d'encens, produits de rasage et d'après-rasage, produits épilatoires, parfums d'ambiance.
Coutellerie, fourchettes et cuillères, y compris en métaux précieux ou en plaqué, armes blanches, rasoirs, formes pour chaussures, nécessaire de rasage.
Articles d'optique, lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, articles de lunetterie, étuis à lunettes, jumelles, loupes.
Joaillerie, bijouterie véritable et de fantaisie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages, horlogerie et instruments chronométriques. Coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie.
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir linge de table en papier, cartonnage, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton, boîtes et étuis pour l'emballage des parfums, du maquillage et des produits cosmétiques ; pochettes pour l'emballages, articles pour reliures, papeterie, boîtes, sacs, sachets, enveloppes, papier d'emballage, buvards, porte buvards, sous-mains et autres articles de bureau, papier de soie, stylos, crayons, porte-plumes, papier à lettres, agendas, calendriers, carnets, répertoires, presse papier.
Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, porte-clefs [maroquinerie], coques, étuis (type flap) et boîtes pour téléphones portables, tablettes, liseuses, ordinateurs, agendas électroniques et tout type de matériel informatique et de haute technologie, étuis à lunettes, étuis pour coutellerie, étuis, coffrets et boîtes à bijoux, étuis et boîtes pour matériel de couture, étuis et boîtes pour stylo, stylo-plume et autres matériels d'écriture ; peaux, malles, valises, mallettes, serviettes [maroquinerie], coffres de voyage, sacs de voyage, sacs à main, sacs à dos, cartables, sacs et serviettes d'écoliers, sacs de plage, sacs à provisions, sacs-housses pour vêtements, sacs de sport, sacs à plaid, réticules (sacs à main), sacs à roulettes, trousses, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, portefeuilles, porte-cartes, porte-monnaie, portedocuments, pochettes, étuis et autres petits articles de maroquinerie, vide-poches en cuir ; parapluies, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, harnais et sellerie ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Meubles, glaces, cadres, bibelots ; articles et objets décoratifs à savoir boîtes et coffrets à bijoux, objets d'art, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, porte vêtements, housses à vêtements [penderie], housses à vêtements [rangement], coussins, écriteaux en bois ou en matière plastiques, enseignes en bois ou en matière plastiques, miroirs [glaces], objets de publicité gonflables, porte-parapluies, paravents [meubles], porte-chapeaux, portemanteaux [meubles], présentoirs, pupitres.
Peignes, éponges, vaisselle, verreries destinées à l'art de la table, porcelaines, faïence, céramique, verres, flacons, vases, objets d'art et objets décoratifs en verre, céramique, porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes, cristal.
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table ; tissus d'ameublement, linge de bain à l'exception de l'habillement, chemins de table, cotonnades, housses pour coussins, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, dessus de lit [couvrelits] doublures [étoffes], draps, édredons [couvre-pied de duvet], embrasses en matière textiles, tissus de soie pour patrons d'imprimerie, nappes non en papier, taies d'oreillers, plaids, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, serviettes de table en matières textiles, sets de table non en papier, gants de toilette.
Vêtements, chaussures, chapellerie, manteaux, imperméables, pardessus, vestes, jaquettes, gilets, blousons, trois-quarts, costumes, cardigans, pantalons, bermudas, shorts, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, robes, jupes, chemises, empiècements de chemises, plastrons de chemises, chemisettes, blouses, chemisiers, lingerie de corps, culottes, slips, sous-vêtements, survêtements, polos, tricots de corps à manches courtes, pullovers, chandails, gilets, tricots, pyjamas, robes de nuit, robes de chambres, peignoirs, chaussettes, gants, cravates, bretelles, foulards, écharpes, lavallières, pochettes, châles, étoles, fourrures (vêtements), bonnets, casquettes et chapeaux, ceintures, chaussures de tennis et de sport, bottes, espadrilles, chaussures de plage, pantoufles, chaussons, bob.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, broches [accessoires d'habillement], articles décoratifs pour la chevelure, bandeaux pour les cheveux, épingles à cheveux, pinces à cheveux, ornements de chapeaux, attaches ou fermetures pour vêtements et chaussures, fermoirs de ceintures, colifichets [broderie], chiffres ou lettres pour marquer le linge.
Tapis, tentures murales non en matières textiles, papiers peints, descentes de bain [tapis].
Jeux, jouets, jeux de société, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), notamment : balles, ballons de sport, raquettes de tennis, de tennis de table, de squash, de badminton, de racquette-ball, skis, fixations de skis, farts pour le ski, bâtons de ski, fixations d'avirons, sacs de sports, housses pour articles de sport, et de gymnastique, bagages conditionnés pour recevoir les articles de sport, accessoires de natation et de plongée, notamment lunettes, bonnets et planches de natation, bouées, pagaies, masques, palmes, combinaisons de plongée, appareils de respiration, sacs à dos, accessoires pour l'alpinisme, patins à roulettes, planches à roulettes et leurs accessoires, casques, patins à glace, gants et casques de boxe, crosses de hockey, clubs de golf, bombes pour l'équitation, arcs pour le tir à l'arc, boules de pétanque et autres jeux de boules, ornements et décorations pour arbres de Noël à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries.
Articles pour fumeurs, briquets, pipes, fume-cigarettes, cendriers, boîtes et coffrets à cigares, boîtes et coffrets à cigarettes, étuis à cigares et cigarettes.
Publicité, y compris publicité en ligne sur un réseau informatique, notamment par l'intermédiaire de sites Internet et des réseaux sociaux ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; rédaction et diffusion de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires (y compris électroniques) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail y compris la vente en ligne, et par l'intermédiaire des réseaux sociaux ; organisation administrative et commerciale et conseils et assistance en matière d'organisation, de gestion administrative et commerciale et de communication, concernant notamment les magasins de vente au détail et les sites Internet marchands ; promotion de sites Internet sur les outils de recherche et les médias participatifs de l'Internet ; parrainage (publicité) ; sponsorisation (publicité) ; décoration de vitrines ; services de vente au détail notamment sur un site Internet marchand, notamment de vêtements, chaussures, articles de maroquinerie, cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, porte-clefs [maroquinerie], coques, étuis (type flap) et boîtes pour téléphones portables, tablettes, liseuses, ordinateurs, agendas électroniques et tout type de matériel informatique et de haute technologie, étuis à lunettes, étuis et boîte pour coutellerie, étuis et boîtes pour matériel de couture, malles, valises, mallettes, serviettes [maroquinerie], coffres de voyage, sacs de voyage, sacs à main, sacs à dos, cartables, sacs et serviettes d'écoliers, sacs de plage, sacs à provisions, sacs-housses pour vêtements, sacs de sport, sacs à plaid, réticules (sacs à main), sacs à roulettes, trousses, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, portefeuilles, porte-cartes, porte-monnaie, porte-documents, pochettes, étuis et autres petits articles de maroquinerie, vide-poches en cuir ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; produits de parfumerie et de cosmétiques, articles d'optique, articles de joaillerie et de bijouterie, articles de papeterie, linge de table en papier, cartonnage, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton, boîtes et étuis pour l'emballage des parfums, du maquillage et des produits cosmétiques ; mobilier et articles pour la maison, à savoir meubles, glaces, cadres, bibelots, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, porte vêtements, housses à vêtements [penderie], housses à vêtements [rangement], coussins, miroirs [glaces], porte-parapluies, paravents [meubles], portechapeaux, portemanteaux [meubles], présentoirs, pupitres ; peignes, éponges, vaisselle, verreries destinées à l'art de la table, porcelaines, faïence, céramique, verres, flacons, vases, objets d'art et objets décoratifs en verre, céramique, porcelaine, faïence et cristal, couvertures de lit et de table ; tissus d'ameublement, linge de bain à l'exception de l'habillement, chemins de table, cotonnades, housses pour coussins, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, dessus de lit [couvre-lits], doublures [étoffes], draps, édredons [couvre-pied de duvet], embrasses en matière textiles, tissus de soie pour patrons d'imprimerie, nappes non en papier, taies d'oreillers, plaids, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, serviettes de table en matières textiles, sets de table non en papier, gants de toilette ; tentures murales non en matières textiles, papiers peints, descentes de bain [tapis] ; produits de coutellerie et de vaissellerie, articles pour fumeurs, jeux et articles liés aux loisirs sportifs, tapis et produits de passementerie ; recueil et systématisation de données dans un fichier central.
Communications par réseau de fibres optiques et par terminaux d'ordinateurs ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données, à des sites Internet ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, à un service de messagerie électronique ; transmission de messages, de contenus audio et vidéo, d'images assistée par ordinateur, de textes, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale de type Internet, exploitation de réseaux de télécommunication et de site de télécommunication pour le commerce électronique, services de correspondance électronique pour la réalisation de vente à distance.
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