Présentation de la marque EQUIPE DE FRANCE FACONNABLE F.F.F.
Déposée le 19 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) FAÇONNABLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EQUIPE DE FRANCE FACONNABLE F.F.F. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-35 du 27 août 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAÇONNABLE domicilié(e) 107 ROUTE DE CANTA GALLET, 06200 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 512 908 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON - France.
La marque EQUIPE DE FRANCE FACONNABLE F.F.F. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAÇONNABLE (Société Anonyme) - 107 ROUTE DE CANTA GALLET, 06200 NICE - France - SIREN 353512908
CABINET LAVOIX LYON - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01
Inscription le 27 octobre 2003 - Changement de nature juridique n°380190 - Publication au BOPI 2003-10-27
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°476505 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°476506 - Publication au BOPI 2008-07-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-47
Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35
Sacs à main, sacs à bandoulière, sacs à dos, sacs baluchon, sacs gibecière, sacs de voyage, sacs de sport. Serviettes de bains. Costumes, chemises, cravates, imperméables, blousons, parkas, pantalons de ville, bermudas de ville, jeans, polos et polos de rugby, chaussettes et chaussures de ville, chaussures tennis ville, shorts ville, maillots de bains, tee-shirts, sweatshirts, casquettes, jogging, coupe-vents. Sacs de sport.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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