Marque renouvelée - Marque en vigueur

FAÇONNABLE
FAÇONNABLE Sàrl, Société à responsabilité limitée de droit luxembourgeois

Numéro de dépôt :
1353838
Date de dépôt :
07/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2026

Présentation de la marque FAÇONNABLE

Déposée le 7 mai 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAÇONNABLE de droit luxembourgeois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FAÇONNABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAÇONNABLE de droit luxembourgeois domicilié(e) 25C boulevard Royal, L 2449 LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I., Mme Dequiré-Portier Raphaëlle domicilié(e) 22 cours Albert 1er - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque FAÇONNABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FAÇONNABLE arrivera à expiration en date du 7 mai 2026.


FAÇONNABLE Sàrl, Société à responsabilité limitée de droit luxembourgeois - 25C boulevard Royal, L 2449 LUXEMBOURG - Luxembourg


Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I., Mme Dequiré-Portier Raphaëlle - 22 cours Albert 1er - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°476506 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°476505 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 13 juin 1994 - Transmission de propriété n°173385 - Publication au BOPI 1994-06-13

Renouvellement sans limitation n°2063201 - Publication au BOPI 1996-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2006 n°2311184 - Publication au BOPI 2006-03-27

Inscription le 15 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275863 - Publication au BOPI 1999-04-15

Inscription le 27 octobre 2003 - Changement de nature juridique n°380190 - Publication au BOPI 2003-10-27

Inscription le 6 juin 1996 - Concession de licence n°201872 - Publication au BOPI 1996-06-06

Inscription le 6 juin 1996 - Concession de licence n°201873 - Publication au BOPI 1996-06-06

Inscription le 19 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190834 - Publication au BOPI 1995-10-19

Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174913 - Publication au BOPI 1994-07-25

Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174912 - Publication au BOPI 1994-07-25

Inscription le 28 juin 1996 - Concession de licence n°203120 - Publication au BOPI 1996-06-28

Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269678 - Publication au BOPI 1999-01-04

Inscription le 24 octobre 1996 - Concession de licence n°208313 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 4 janvier 1999 - Changement de dénomination n°269676 - Publication au BOPI 1999-01-04

Inscription le 7 octobre 1996 - Concession de licence n°207137 - Publication au BOPI 1996-10-07

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Inscription le 29 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°648249 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-04-29

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2016 n°2619718 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-05-31

Inscription le 28 mars 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°697115 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-28

Parfumerie, parfums, eaux de toilette, savons, shampooings, dentifrices, déodorants corporels, sels de bain, huiles de bain, laits de toilette, lotions, cosmétiques, crèmes, poudres, produits de beauté pour le visage et le corps, produits capillaires, produits de maquillage, crèmes anti-solaires, préparations pour le bronzage.Outils et instruments à main, ciseaux, instruments pour la beauté et les soins corporels;couverts, coutellerie, y compris en métaux précieux ou en plaqué.Articles d'optique , lunettes, lunettes de soleil, verres et montures de lunettes, étuis à lunettes, jumelles, loupes.Métaux précieux et leurs alliages;pièces d'orfèvrerie, pièces de vaisselle, articles pour la table, le ménage et la décoration, vases, et autres articles en métaux précieux ou en plaqué;joaillerie, bijouterie véritable et de fantaisie, pierres précieuses;horlogerie, montres, pendules et pendulettes et autres instruments chronométriques.Papeterie, stylos, crayons, papier à lettres, enveloppes, cartes, agendas, carnets, presse-papiers, porte buvards, sous-main, et autres articles de bureau;cartes à jouer.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles, valises, mallettes, serviettes, sacs de voyage, sacs à main, trousses;porte-feuilles, porte-cartes, porte-monnaie, pochettes, étuis et autres petits articles de maroquinerie;parapluies, parasols, cannes, fouets, harnais et sellerie.Meubles, glaces, cadres;bibelots, articles et objets décoratifs en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, corail, écume de mer, succédanés et matières plastiques y compris objets d'art, statuettes, coffrets, écrins, casiers, éventails, cintres, porte-vêtements, vannerie fine.Peignes, éponges, brosses et autres articles de toilette;articles de nettoyage pour chaussures et vêtements, y compris les brosses;vaisselle, verrerie, verres, flacons, vases, objets d'art et objets décoratifs en terre cuite, porcelaine, cristal et verres;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine.Linge de maison, de lit et de table, couvertures, draps, couvre-lits, taies d'oreiller, nappes, napperons, serviettes de table, serviettes de toilette, draps de bain, housses;rideaux et tissus d'ameublement, tentures;pochettes et mouchoirs.Vêtements y compris manteaux, imperméables, pardessus, vestes, jacquettes, gilets, blousons, trois-quarts, cardigans, pantalons, bermudas, shorts, maillots de bain, robes, jupes, chemises, blouses, chemisiers, sous-vêtements, survêtements, polos, tricots de corps à manches courtes, pullovers, chaussettes, gants, cravates, écharpes, bonnets, casquettes et chapeaux, ceintures, chaussures, y compris chaussures de tennis et de sport, bottes pantoufles.Jeux, jouets, jeux de société;articles de gymnastiques et de sport, (à l'exception des vêtements), notamment : balles, ballons de sport, raquettes de tennis, de tennis de table, de squash;de badminton, de racquette-ball;skis, fixations de skis, farts pour le ski, bâtons de ski;fixations d'avirons;sacs de sports, housses pour articles de sport, et de gymnastique, bagages conditionnés pour recevoir les articles de sport;accessoires de natation et de plongée, notamment lunettes, bonnets et planches de natation, bouées, pagaies, masques, palmes, combinaisons de plongée, appareils de respiration;sacs à dos, accessoires pour l'alpinisme;patins à roulettes, planches à roulettes et leurs accessoires, casques;patins à glace;gants et casques de boxe;crosses de hockey;clubs de golf;bombes pour l'équitation;arcs pour le tir à l'arc et leurs accessoires;boules de pétanque et autres jeux de boules;ornements et décorations pour arbres de Noël. Articles pour fumeurs, briquets, pipes, fume-cigarettes, cendriers.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.