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Marques déposées par monsieur FACON Michel
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MODELE MICHEL FACON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODELE MICHEL FACON
M. FACON Michel
Mme FRIT Elisabeth
M. FRIT Bernard

Numéro de dépôt :
94510278
Date de dépôt :
07/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2004

Présentation de la marque MODELE MICHEL FACON

Déposée le 7 mars 1994 par monsieur FACON Michel, madame FRIT Elisabeth, monsieur FRIT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODELE MICHEL FACON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Les déposants sont monsieur FACON Michel domicilié(e) Giffarin le Blanc - St Romain le benêt, 17600 SAUJON - France, madame FRIT Elisabeth domicilié(e) Combre, 63250 CHABRELOCHE - France, monsieur FRIT Bernard domicilié(e) Combre, 63250 CHABRELOCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard FRIT - France.

La marque MODELE MICHEL FACON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODELE MICHEL FACON est expirée depuis le 7 mars 2004.

FACON Michel a également déposé les autres marques suivantes : EN FINIR AVEC L'ALCOOL , EN FINIR AVEC LA DROGUE , LA TEMPERANCE , EN FINIR AVEC LES DEPENDANCES


M. FACON Michel - Giffarin le Blanc - St Romain le benêt, 17600 SAUJON - France

Mme FRIT Elisabeth - Combre, 63250 CHABRELOCHE - France

M. FRIT Bernard - Combre, 63250 CHABRELOCHE - France


Bernard FRIT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Modèle de document imprimé à usage publicitaire, informatif ou didactique.Service d'éducation et de formation permettant à toute personne dépendante ou présentant une conduite addictive (alcoolisme, toxicomanie, anorexie, boulimie) de s'en libérer.Service d'éducation et de formation permettant à toute personne présentant des dissociations graves ou des personnalités multiples, de s'en libérer.Service de soins d'hygiène de la personne permettant à toute personne dépendante ou présentant une conduite addictive (alcoolisme, toxicomanie, anorexie, boulimie) de s'en libérer.Service de soins d'hygiène de la personne permettant à toute personne présentant des dissociations graves ou des personnalités multiples, de s'en libérer

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.