Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAÇON CONTRAIRE
/
CTRFÇN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CTRFÇN
FAÇON CONTRAIRE, SAS

Numéro de dépôt :
4355461
Date de dépôt :
18/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/04/2027
CTRFÇN de FAÇON CONTRAIRE

Présentation de la marque CTRFÇN

Déposée le 18 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAÇON CONTRAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CTRFÇN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAÇON CONTRAIRE domicilié(e) 12 RUE ANSELME - 93400 - SAINT-OUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VALLERIN Thomas domicilié(e) 8 RUE ROBERT LAPORTE - 94320 - THIAIS - France.

La marque CTRFÇN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 15 16 25 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTRFÇN arrivera à expiration en date du 18 avril 2027.

FAÇON CONTRAIRE a également déposé les autres marques suivantes : CTRFÇN , CONTREFAÇON


FAÇON CONTRAIRE, SAS - 12 RUE ANSELME - 93400 - SAINT-OUEN - France


M. VALLERIN Thomas - 8 RUE ROBERT LAPORTE - 94320 - THIAIS - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Appareils et instruments scientifiques ;

Joaillerie ;

Instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ;

Vêtements ;

Publicité ;

Télécommunications ;

Éducation ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs).