Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FLORY - MOD
Numéro de dépôt :
1499273
Date de dépôt :
18/11/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/1998
Présentation de la marque FLORY - MOD
Déposée le 18 novembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAÇON BONNETERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLORY - MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FLORY - MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499273.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLORY - MOD est expirée depuis le 18 novembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18