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Marques déposées par mademoiselle FACON Anne
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CA Camille Archange Paris
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CA Camille Archange Paris
Mlle FACON Anne

Numéro de dépôt :
98742628
Date de dépôt :
21/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/07/2008

Présentation de la marque CA Camille Archange Paris

Déposée le 21 juillet 1998 par mademoiselle FACON Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CA Camille Archange Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est mademoiselle FACON Anne domicilié(e) 1, rue du Haut d'Aulny, 95130 FRANCONVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle FACON Anne - France.

La marque CA Camille Archange Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742628.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 24 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA Camille Archange Paris est expirée depuis le 21 juillet 2008.


Mlle FACON Anne - 1, rue du Haut d'Aulny, 95130 FRANCONVILLE - France


Mlle FACON Anne - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Vêtements, chaussures, chapellerie. Traitement de marériaux/broderie couture. Parfumerie & cosmétiques. Tissus à usage textile. Linge de maison/linge de table (à l'exception du linge de table en papier).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.