Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNITEM SYNDICAT NATIONAL DE L'INDUSTRIE DES TECHNOLOGIES MEDICALES
FACOMED (Syndicat des Fabricants et Constructeurs des Industries Médico-Chirurgicales), syndicat régi par la loi du 12 mars 1920, dont le siège est

Numéro de dépôt :
1376724
Date de dépôt :
27/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/1996
SNITEM SYNDICAT NATIONAL DE L\'INDUSTRIE DES TECHNOLOGIES MEDICALES de FACOMED (Syndicat des Fabricants et Constructeurs des Industries Médico-Chirurgicales

Présentation de la marque SNITEM SYNDICAT NATIONAL DE L'INDUSTRIE DES TECHNOLOGIES MEDICALES

Déposée le 27 octobre 1986 par FACOMED (Syndicat des Fabricants et Constructeurs des Industries Médico-Chirurgicales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SNITEM SYNDICAT NATIONAL DE L'INDUSTRIE DES TECHNOLOGIES MEDICALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FACOMED (Syndicat des Fabricants et Constructeurs des Industries Médico-Chirurgicales), syndicat régi par la loi du 12 mars 1920, dont le siège est domicilié(e) 10, avenue Hoche, 75382 PARIS Cédex 08. - France.

La marque SNITEM SYNDICAT NATIONAL DE L'INDUSTRIE DES TECHNOLOGIES MEDICALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNITEM SYNDICAT NATIONAL DE L'INDUSTRIE DES TECHNOLOGIES MEDICALES est expirée depuis le 27 octobre 1996.

FACOMED (Syndicat des Fabricants et Constructeurs des Industries Médico-Chirurgicales a également déposé les autres marques suivantes : INTERMEDICA , INTERMEDICA , FACOMED


FACOMED (Syndicat des Fabricants et Constructeurs des Industries Médico-Chirurgicales), syndicat régi par la loi du 12 mars 1920, dont le siège est - 10, avenue Hoche, 75382 PARIS Cédex 08. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).Publicité et affaires. Services divers.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.