Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NERVUS
FACOM

Numéro de dépôt :
1003850
Date de dépôt :
13/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NERVUS

Déposée le 13 décembre 1976 par FACOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NERVUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FACOM domicilié(e) (société anonyme) 6 et 8 rue Gustave Eiffel 91420 MORANGIS. - France.

La marque NERVUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque NERVUS est expirée depuis le 13 décembre 1986.

FACOM a également déposé les autres marques suivantes : FACOM 666 , FACOM , ERGOTWIST , ALIGNTEST , SCANTOOL , Bullit , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MULTIPLUS , ERGONOMIE FACOM


FACOM - (société anonyme) 6 et 8 rue Gustave Eiffel 91420 MORANGIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-007

Petit outillage mécanique et en particulier des outils de serrage.