Déposée le 18 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) FACOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'OUTILLAGE FACOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FACOM domicilié(e) 6 et 8, rue Gustave Eiffel, 91420 MORANGIS. - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.
La marque L'OUTILLAGE FACOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FACOM (société anonyme) - 6 et 8, rue Gustave Eiffel, 91420 MORANGIS. - France
CABINET LAVOIX. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-08
Inscription le 29 août 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°55712 - Publication au BOPI 1991-08-29
Inscription le 29 août 1991 - Transmission de propriété n°55711 - Publication au BOPI 1991-08-29
Outils à mains de tous genres ainsi que des trousses à outils et des boîtes à outils.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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