FACKELMANN GMBH + CO KG, Société de droit allemand
Numéro de dépôt :
1577904
Date de dépôt :
28/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2020
Présentation de la marque GAM
Déposée le 28 février 1990 par la société étrangère FACKELMANN GMBH + CO KG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GAM »
Le déposant est la société étrangère FACKELMANN GMBH + CO KG domicilié(e) Sebastian Fackelmann Strasse 6 - 91217 HERSBRUCK - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 Place du Ponceau - 95031 - CERGY PONTOISE CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GAM est expirée depuis le 28 février 2020.
FACKELMANN GMBH + CO KG a également déposé les autres marques suivantes : TOP FILTER
FACKELMANN GMBH + CO KG, Société de droit allemand - Sebastian Fackelmann Strasse 6 - 91217 HERSBRUCK - Allemagne
SNC SCHMIT CHRETIEN - 8 Place du Ponceau - 95031 - CERGY PONTOISE CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32
Renouvellement avec limitation le 17 février 2000 n°2165263 - Publication au BOPI 2000-02-17
Inscription le 7 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°482235 - Publication au BOPI 2008-10-07
Inscription le 18 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°321930 - Publication au BOPI 2001-04-18
Inscription le 25 octobre 1999 - Concession de licence n°287990 - Publication au BOPI 1999-10-25
Inscription le 25 octobre 1999 - Concession de licence n°287991 - Publication au BOPI 1999-10-25
Inscription le 27 janvier 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°59517 - Publication au BOPI 1992-01-27
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2010 n°2428747 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-22
Instruments à main pour le ménage, notamment ouvre-boîtes non électriques, instruments pour l'aiguisage, spatules, ciseaux ménagers, hache légumes et hache viande non électriques, fourchettes, couteaux et cuillers, louches et écumoirs, ouvre-huîtres, pinces à sucre, épluche légumes ; allume-gaz, brise jet. Appareils à griller. Bouchons pour bouteilles, patères non métalliques pour vêtements, pailles pour la dégustation de boissons. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), notamment moulins à usage domestique à main, moules de cuisine, moules à glaçons, coquetiers, tire-bouchons, ouvre-bouteilles, rouleau à pâtisserie, passoires, passe thé, fouets non électriques à usages ménagers, filtres à café non électriques, cure dents, salières et poivrières, éponges et brosses, instruments de nettoyage notamment tampons métalliques à nettoyer.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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