Déposée le 28 février 1990 par la Société Anonyme (SA) FACKELMANN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ART DE LA CUISINE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FACKELMANN FRANCE domicilié(e) 42, rue du 3e R.T.A. - 88540 - BUSSANG - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 320 004 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ART DE LA CUISINE est expirée depuis le 28 février 2020.
FACKELMANN FRANCE, société anonyme - 42, rue du 3e R.T.A. - 88540 - BUSSANG - France - SIREN 305320004
CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 17 février 2000 n°2165262 - Publication au BOPI 2000-02-17
Inscription le 28 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°282169 - Publication au BOPI 1999-07-28
Inscription le 23 mai 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°454417 - Publication au BOPI 2007-05-23
Inscription le 17 août 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°283161 - Publication au BOPI 1999-08-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32
Inscription le 27 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502837 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-27
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2009 n°2424380 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-03
Inscription le 11 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529262 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-11
Outils et instruments à main pour le ménage, notamment ouvre-boîtes non électriques, instruments pour l'aiguisage, spatules, ciseaux ménagers, hache légumes et hache viande non électriques, fourchettes, couteaux et cuillers, louches et écumoirs, ouvre-huîtres, pinces à sucre, épluche légumes;allume-gaz, brise jet, appareils à griller;bouchons pour bouteilles, patères non métalliques pour vêtements, pailles pour la dégustation de boissons; petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), notamment moulins à usage domestique à main, moules de cuisine, moules à glaÇons, coquetiers, tire-bouchons, ouvre-bouteilles, rouleau à pâtisserie, passoires, passe thé, fouets non électriques à usages ménagers, filtres à café non électriques, cure dents, salières et poivrières, éponges et brosses, instruments de nettoyage notamment tampons métalliques à nettoyer
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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