Déposée le 3 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FACIMEAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FACIMEAL »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FACIMEAL domicilié(e) 16 rue PIVER,91260 JUVISY SUR ORGE - 91260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 638 220 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FACIMEAL domicilié(e) 16 rue PIVER,91260 JUVISY SUR ORGE - 91260 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACIMEAL est expirée depuis le 3 octobre 2017.
FACIMEAL SARL - 16 rue PIVER,91260 JUVISY SUR ORGE - 91260 - France - SIREN 498638220
FACIMEAL - 16 rue PIVER,91260 JUVISY SUR ORGE - 91260 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11
Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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