Marque expirée - Marque en non vigueur

ARCHIPELS D'ALTITUDE
FACIM (fondation)

Numéro de dépôt :
3396913
Date de dépôt :
30/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2015
ARCHIPELS D\'ALTITUDE de FACIM (fondation

Présentation de la marque ARCHIPELS D'ALTITUDE

Déposée le 30 novembre 2005 par la société FACIM (fondation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHIPELS D'ALTITUDE »

Le déposant est la société FACIM (fondation domicilié(e) 81 place St Léger,73000 CHAMBÉRY - 73000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 276 723 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FACIM domicilié(e) 81 place St Léger,73000 CHAMBÉRY - 73000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIPELS D'ALTITUDE est expirée depuis le 30 novembre 2015.


FACIM (fondation) - 81 place St Léger,73000 CHAMBÉRY - 73000 - France - SIREN 309276723


FACIM - 81 place St Léger,73000 CHAMBÉRY - 73000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ;Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; micro-édition.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.