Marque expirée - Marque en non vigueur
ARCHIPELS D'ALTITUDE
Numéro de dépôt :
3396913
Date de dépôt :
30/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2015
Présentation de la marque ARCHIPELS D'ALTITUDE
Déposée le 30 novembre 2005 par la société FACIM (fondation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHIPELS D'ALTITUDE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIPELS D'ALTITUDE est expirée depuis le 30 novembre 2015.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23
Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03