Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

F@CILITY REFLEX
FACILITY S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3280950
Date de dépôt :
19/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
F@CILITY REFLEX de FACILITY

Présentation de la marque F@CILITY REFLEX

Déposée le 19 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FACILITY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F@CILITY REFLEX »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FACILITY domicilié(e) 9 rue Charles Edouard Jeanneret,78300 POISSY - 78300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 657 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FACILITY Yves SALAÜN domicilié(e) 9 rue Charles Edouard Jeanneret,78300 POISSY - 78300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque F@CILITY REFLEX est expirée depuis le 19 mars 2014.

FACILITY a également déposé les autres marques suivantes : Workinmove , ESPACE F@CILITY , ATOME MULTISERVICES


FACILITY S.A.R.L. - 9 rue Charles Edouard Jeanneret,78300 POISSY - 78300 - France - SIREN 434657375


FACILITY Yves SALAÜN - 9 rue Charles Edouard Jeanneret,78300 POISSY - 78300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-05

Inscription le 4 janvier 2005 - Rejet partiel n°405203 - Publication au BOPI 2005-01-04

Inscription le 18 août 2005 - renonciation totale n°416706 - Publication au BOPI 2005-08-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

– machines à calculer. – équipements pour le traitement de l'information et des ordinateurs. – disquette souples. – machine à écrire et article de bureau (à l'exception des meubles). – sacs et sachets (envelopes, pochettes), pour l'emballage (en papier ou en matière plastique).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.