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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FACILASOL
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FACILASOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FACILASOL
FACILASOL, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
3500616
Date de dépôt :
15/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
15/05/2027
FACILASOL de FACILASOL

Présentation de la marque FACILASOL

Déposée le 15 mai 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FACILASOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « FACILASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-25 du 22 juin 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FACILASOL domicilié(e) Zone artisanale LES ROLANDIÈRES - 35120 - DOL DE BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 498 314 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, M. LEBRETON Benoît domicilié(e) Parc d'Affaires “ Oberthur ”, 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France.

La marque FACILASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3500616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FACILASOL arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.

FACILASOL a également déposé les autres marques suivantes : facilaservice , FACILABOIS , facilaplus , FACILASOL ENERGIES , FACILEOL , LE SOLAIRE FACILE


FACILASOL, Société à responsabilité limitée à associé unique - Zone artisanale LES ROLANDIÈRES - 35120 - DOL DE BRETAGNE - France - SIREN 494498314


AVOXA CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, M. LEBRETON Benoît - Parc d'Affaires “ Oberthur ”, 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2017 n°2649532 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-22

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; panneaux solaires, éoliennes, et tous systèmes de production d'énergies renouvelables ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; panneaux solaires thermiques, systèmes de pompes à chaleur et tous systèmes de production d'énergies renouvelables ainsi que tous systèmes d'éclairage fonctionnant avec des énergies renouvelables.