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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FACHEAUX
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M MEUBLES D'ARTOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M MEUBLES D'ARTOIS
SARL FACHEAUX

Numéro de dépôt :
94536721
Date de dépôt :
15/09/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2004

Présentation de la marque M MEUBLES D'ARTOIS

Déposée le 15 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FACHEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « M MEUBLES D'ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FACHEAUX domicilié(e) 375, rue du bois, 62136 RICHEBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 330 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame FACHEAUX J SARL FACHEAUX - France.

La marque M MEUBLES D'ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MEUBLES D'ARTOIS est expirée depuis le 15 septembre 2004.


SARL FACHEAUX - 375, rue du bois, 62136 RICHEBOURG - France - SIREN 301330460


Madame FACHEAUX J SARL FACHEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-14

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

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