(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 3 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FACEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062325.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 3 novembre 2020.
FACEO a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38
Inscription le 16 février 2009 - Concession de licence n°490996 - Publication au BOPI 2009-02-16
Inscription le 16 février 2009 - Concession de licence n°490995 - Publication au BOPI 2009-02-16
Inscription le 16 février 2009 - Concession de licence n°490994 - Publication au BOPI 2009-02-16
Inscription le 22 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325837 - Publication au BOPI 2001-06-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26
Inscription le 16 février 2009 - Concession de licence n°490993 - Publication au BOPI 2009-02-16
Inscription le 16 février 2009 - Concession de licence n°490992 - Publication au BOPI 2009-02-16
Inscription le 4 mars 2002 - Concession de licence n°341985 - Publication au BOPI 2002-03-04
Inscription le 27 mai 2002 - Concession de licence n°346618 - Publication au BOPI 2002-05-27
Inscription le 4 mars 2002 - Concession de licence n°341984 - Publication au BOPI 2002-03-04
Inscription le 4 mars 2002 - Concession de licence n°341983 - Publication au BOPI 2002-03-04
Inscription le 4 février 2002 - Concession de licence n°340213 - Publication au BOPI 2002-02-04
Inscription le 26 juin 2003 - Concession de licence n°373060 - Publication au BOPI 2003-06-26
Inscription le 23 août 2005 - Concession de licence n°416859 - Publication au BOPI 2005-08-23
Inscription le 16 février 2009 - (2009-02-16);Concession delicence n°490990 - Publication au BOPI 2009-02-16
Inscription le 16 février 2009 - Concession de licence n°490989 - Publication au BOPI 2009-02-16
Inscription le 16 février 2009 - Concession de licence n°490988 - Publication au BOPI 2009-02-16
Inscription le 16 février 2009 - Changement d'adresse n°490987 - Publication au BOPI 2009-02-16
Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49
Inscription le 9 novembre 2009 - Concession de licence n°509645 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09
Inscription le 9 novembre 2009 - Changement de nature juridique n°509647 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09
Inscription le 9 novembre 2009 - Concession de licence n°509646 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09
Inscription le 9 novembre 2009 - Concession de licence n°509644 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09
Inscription le 9 novembre 2009 - Concession de licence n°509643 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09
Inscription le 9 novembre 2009 - Concession de licence n°509648 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09
Inscription le 22 mars 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°519264 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-22
Inscription le 12 avril 2010 - Concession de licence n°520971 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12
Inscription le 12 avril 2010 - Concession de licence n°520970 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12
Inscription le 12 avril 2010 - Concession de licence n°520969 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12
Inscription le 28 juin 2010 - Résiliation de licence n°526587 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-28
Inscription le 18 août 2010 - Concession de licence n°530151 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-18
Inscription le 18 août 2010 - Concession de licence n°530150 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-18
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2010 n°2453019 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-13