Présentation de la marque RESECOME - Réseaux.Sécurité.Communication.Mesure
Déposée le 12 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) FACEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RESECOME - Réseaux.Sécurité.Communication.Mesure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-34 du 20 août 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FACEN domicilié(e) 110, avenue de Flandre, WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 500 834 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FACEN S.A. - France.
La marque RESECOME - Réseaux.Sécurité.Communication.Mesure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FACEN, société anonyme - 110, avenue de Flandre, WASQUEHAL - France - SIREN 456500834
FACEN S.A. - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08
Inscription le 12 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410518 - Publication au BOPI 2005-04-12
Inscription le 20 décembre 2005 - Gage constitué n°424699 - Publication au BOPI 2005-12-20
Inscription le 13 septembre 2006 - Transmission totale de proprié n°440229 - Publication au BOPI 2006-09-13
Inscription le 20 décembre 2007 - Gage radié n°465964 - Publication au BOPI 2007-12-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03
Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34
Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le règlage ou la commande électrique ; périphériques d'ordinateurs, extincteurs. Organisation d'expositions, de foires, de journées techniques, à buts commerciaux ou de publicité ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; distribution de prospectus, d'échantillons. Service et prestations d'ingénieurs dans le domaine de l'électricité, de l'électronique, de l'informatique, de la péri-informatique (exemples : devis, études techniques, analyse de faisabilité) notamment pour des évaluations, des estimations, des recherches et des rapports sans rapport avec la conduite des affaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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