Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIRECT ÉCLAIRAGE
FACEN, société anonyme

Numéro de dépôt :
98737517
Date de dépôt :
12/06/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/06/2008

Présentation de la marque DIRECT ÉCLAIRAGE

Déposée le 12 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) FACEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIRECT ÉCLAIRAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FACEN domicilié(e) 110, avenue de Flandre, WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 500 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FACEN S.A. - France.

La marque DIRECT ÉCLAIRAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIRECT ÉCLAIRAGE est expirée depuis le 12 juin 2008.

FACEN a également déposé les autres marques suivantes : RESECOME - Réseaux.Sécurité.Communication.Mesure , LE FUTUR SIMPLE , FACEN , AIKO , S SOGERA INTERNATIONAL , ASUKI , F FACEN , COMPTOIR GAGNANT Chez FACEN, je gagne ! , FACEN , SOGERA


FACEN, société anonyme - 110, avenue de Flandre, WASQUEHAL - France - SIREN 456500834


FACEN S.A. - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-07

Inscription le 12 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410518 - Publication au BOPI 2005-04-12

Inscription le 20 décembre 2005 - Gage constitué n°424699 - Publication au BOPI 2005-12-20

Inscription le 13 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440229 - Publication au BOPI 2006-09-13

Inscription le 20 décembre 2007 - Gage radié n°465964 - Publication au BOPI 2007-12-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (à savoir : matériels d'installation électrique à vocation industrielle c'est-à-dire matériels de distribution, de protection et de mesure du courant : exemples : disjoncteurs, contacteurs, automates ou domestique et tertiaire : exemples : interrupteurs, prises de courant, ampoules, lampes et matériel d'éclairage), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires Service et prestations d'ingénieurs dans le domaine de l'électricité, de l'électronique, de l'informatique, de la péri-informatique (exemples : devis, études techniques, analyse de faisabilité) notamment pour des évaluations, des estimations, des recherches et des rapports sans rapport avec la conduite des affaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.