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Marques déposées par FACEM (FORMATION A LA CONDUITE ENGINS ET DE MANUTENTION
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FACEM FORMATION PREVENTION SECURITE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FACEM FORMATION PREVENTION SECURITE
FACEM (FORMATION A LA CONDUITE ENGINS ET DE MANUTENTION)

Numéro de dépôt :
4509272
Date de dépôt :
18/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2028
FACEM FORMATION PREVENTION SECURITE de FACEM (FORMATION A LA CONDUITE ENGINS ET DE MANUTENTION

Présentation de la marque FACEM FORMATION PREVENTION SECURITE

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2018 par FACEM (FORMATION A LA CONDUITE ENGINS ET DE MANUTENTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FACEM FORMATION PREVENTION SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est FACEM (FORMATION A LA CONDUITE ENGINS ET DE MANUTENTION) domicilié(e) 10 RUE LOUIS DELOURMEL ZAC LE HIL - 35230 - NOYAL-CHÂTILLON-SUR-SEICHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPARLANN, Monsieur Benoît LEBRETON domicilié(e) 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France.

La marque FACEM FORMATION PREVENTION SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4509272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACEM FORMATION PREVENTION SECURITE arrivera à expiration en date du 18 décembre 2028.


FACEM (FORMATION A LA CONDUITE ENGINS ET DE MANUTENTION) - 10 RUE LOUIS DELOURMEL ZAC LE HIL - 35230 - NOYAL-CHÂTILLON-SUR-SEICHE - France


SPARLANN, Monsieur Benoît LEBRETON - 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Formation du personnel en matière de sécurité ; formation du personnel en matière de sécurité incendie ; formation du personnel en matière de sécurité sur des ouvrages ou des installations électriques ; formation à la conduite des engins de chantier, des engins de sécurité ou des engins de manutention ; formation à l’utilisation de grues auxiliaires de chargement de véhicules ; formation en matière de renforcement des compétences des intervenants en préparation et exécution des travaux à proximité des réseaux ; formation en sauvetage et secourisme du travail ; formation en matière de montage, utilisation, démontage d’échafaudages fixes ou roulants ; formation de contrôleurs des vérifications générales périodiques.