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Marques déposées par la société étrangère FACELLE COMPANY LIMITED - FACELLE LIMITEE
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ROYALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYALE
FACELLE COMPANY LIMITED - FACELLE LIMITEE, Société de droit Canadien

Numéro de dépôt :
1472597
Date de dépôt :
21/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/1998

Présentation de la marque ROYALE

Déposée le 21 juin 1988 par la société étrangère FACELLE COMPANY LIMITED - FACELLE LIMITEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère FACELLE COMPANY LIMITED - FACELLE LIMITEE domicilié(e) 1-21 Clouston Avenue, TORONTO, Ontario, (Canada M9N 1A6). - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALE est expirée depuis le 21 juin 1998.

FACELLE COMPANY LIMITED - FACELLE LIMITEE a également déposé les autres marques suivantes : FLUSHABYES , CELLEEN , FACELLE , FLUSHABYES , CELLEEN


FACELLE COMPANY LIMITED - FACELLE LIMITEE, Société de droit Canadien - 1-21 Clouston Avenue, TORONTO, Ontario, (Canada M9N 1A6). - Canada


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

Papier et articles en papier, notamment pour la cuisine et l'hygiène domestique.