Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLUSHABYES
Société dite: FACELLE COMPANY LIMITED - FACELLE LIMITEE

Numéro de dépôt :
1067584
Date de dépôt :
19/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FLUSHABYES

Déposée le 19 juillet 1978 par FACELLE COMPANY LIMITED - FACELLE LIMITEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FLUSHABYES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: FACELLE COMPANY LIMITED - FACELLE LIMITEE, domicilié(e) Société canadienne, 1-21 Clouston Avenue, TORONTO, Province d'Ontario, Canada, - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT. - France.

La marque FLUSHABYES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1067584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 24 25

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FLUSHABYES est expirée depuis le 19 juillet 1988.

FACELLE COMPANY LIMITED - FACELLE LIMITEE a également déposé les autres marques suivantes : FLUSHABYES , CELLEEN , ROYALE , FACELLE , CELLEEN


Société dite: FACELLE COMPANY LIMITED - FACELLE LIMITEE - Société canadienne, 1-21 Clouston Avenue, TORONTO, Province d'Ontario, Canada, - Canada


le CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-015

Serviettes, serviettes hygiéniques et couches pour bébés.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.