FACEL COMMUNICATION
Présentation de la marque FACEL COMMUNICATION
Déposée le 30 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FACEL COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACEL COMMUNICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FACEL COMMUNICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810302.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACEL COMMUNICATION est expirée depuis le 30 août 2009.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06
Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41