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Marques déposées par FACEL CLUB DE FRANCE
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FACEL VEGA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACEL VEGA
FACEL CLUB DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1051116
Date de dépôt :
24/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FACEL VEGA

Déposée le 24 mai 1978 par FACEL CLUB DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FACEL VEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FACEL CLUB DE FRANCE, domicilié(e) Association Régie par la Loi du ler Juillet 1901, 92 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS. - France.

La marque FACEL VEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1051116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FACEL VEGA est expirée depuis le 24 mai 1988.

FACEL CLUB DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FACEL VEGA FV


FACEL CLUB DE FRANCE - Association Régie par la Loi du ler Juillet 1901, 92 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-054

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.