Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACCHINI FRANCE
S.A.R.L. FACCHINI FRANCE

Numéro de dépôt :
93503411
Date de dépôt :
28/12/1993
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
28/12/2003

Présentation de la marque FACCHINI FRANCE

Déposée le 28 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FACCHINI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « FACCHINI FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FACCHINI FRANCE domicilié(e) Z.I. Secteur C, Allée des Informaticiens, 06700 St Laurent du Var - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 228 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. d'avocats J. DELAYE - H. LAMBOTIN et anciennement J. REYNIER - France.

La marque FACCHINI FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93503411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACCHINI FRANCE est expirée depuis le 28 décembre 2003.


S.A.R.L. FACCHINI FRANCE - Z.I. Secteur C, Allée des Informaticiens, 06700 St Laurent du Var - France - SIREN 382228112


S.C.P. d'avocats J. DELAYE - H. LAMBOTIN et anciennement J. REYNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.