Déposée le 27 décembre 2000 par FACCHIN ELFriede
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCABASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-06 du 9 février 2001.
Le déposant est FACCHIN ELFriede, domicilié(e) 34 Rue Guy Moquet, 94320 THIAIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELFRiede FACCHIN - France.
La marque SCABASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCABASS est expirée depuis le 27 décembre 2010.
FACCHIN ELFriede a également déposé les autres marques suivantes : MI & CANNA
FACCHIN ELFriede - 34 Rue Guy Moquet, 94320 THIAIS - France
ELFRiede FACCHIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36
Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; fouets et selleries. Meubles, glaces (miroirs) cadres. Tissus. Couverture de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Produits en cuir ou imitations du cuir, non compris dans d'autres classes, à savoir : Etuis pour les clefs maroquinerie Porte-document Porte-feuilles Porte-monnaie non en métaux précieux Sacs à main Sacs à dos Sacs à provisions Sacs de plage Sacs de voyage Sacs-housses pour vêtements pour le voyage Boites en cuir ou en carton-cuirProduits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : Boites en bois ou en matières plastiques Bouchon non métallique Cintres pour vêtements Corbeilles non métalliques Plateaux de tablesProduits textiles non compris dans d'autres, à savoir : Linge de bain (à l'exception de l'habillement) Linge de lit Linge de maison Linge de table (en matières textiles) Serviettes de toilette (en matières textiles) Rideaux en matières textiles Stores en matières textiles Tentures murales en matières textiles non-tissés (textiles).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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