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Marques déposées par FACCHIN ALAIN
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FRANCE COLLECTOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE COLLECTOR
FACCHIN ALAIN

Numéro de dépôt :
92404832
Date de dépôt :
05/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2002

Présentation de la marque FRANCE COLLECTOR

Déposée le 5 février 1992 par FACCHIN ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE COLLECTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est FACCHIN ALAIN, domicilié(e) 7 RUE DES GALONS, 92190 MEUDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA FIDU CONSEIL - France.

La marque FRANCE COLLECTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE COLLECTOR est expirée depuis le 5 février 2002.

FACCHIN ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : C.D.COLLECTION , Galerie Privée


FACCHIN ALAIN - 7 RUE DES GALONS, 92190 MEUDON - France


SA FIDU CONSEIL - France


Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°267912 - Publication au BOPI 1998-12-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Epinglettes, affiquets Badges ornementaux, insignes, médailles, Bijoux en or.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.