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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FACAM DISTRIBUTION
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3 D
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

3 D
FACAM DISTRIBUTION, SA

Numéro de dépôt :
3057049
Date de dépôt :
06/10/2000
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2020

Présentation de la marque 3 D

Déposée le 6 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) FACAM DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 3 D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FACAM DISTRIBUTION domicilié(e) 71 Boulevard Pierre Mendes France - 59150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 458 505 302 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Eric DELFLY, VIVALDI AVOCATS domicilié(e) 120 Rue de l'hôpital militaire - 59000 - LILLE - France.

La marque 3 D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 3 D est expirée depuis le 6 octobre 2020.

FACAM DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : FACAM DISTRIBUTION


FACAM DISTRIBUTION, SA - 71 Boulevard Pierre Mendes France - 59150 - France - SIREN 458505302


Eric DELFLY, VIVALDI AVOCATS - 120 Rue de l'hôpital militaire - 59000 - LILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Inscription le 21 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502776 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-21

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2011 n°2466528 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-03-24

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