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Marques déposées par l'association loi 1901 FAC HABITAT
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MAISON INTERNATIONALE DE SEJOUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAISON INTERNATIONALE DE SEJOUR
FAC HABITAT, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3691161
Date de dépôt :
03/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2029
MAISON INTERNATIONALE DE SEJOUR de FAC HABITAT

Présentation de la marque MAISON INTERNATIONALE DE SEJOUR

Déposée le 3 décembre 2009 par l'association loi 1901 FAC HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON INTERNATIONALE DE SEJOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FAC HABITAT domicilié(e) 5 RUE CHARLES DUCHESNE, BP 60 - 13792 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 148 952 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BEURNIER MICHEL domicilié(e) 5 RUE CHARLES DUCHESNE, BP 60 - 13792 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France.

La marque MAISON INTERNATIONALE DE SEJOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3691161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISON INTERNATIONALE DE SEJOUR arrivera à expiration en date du 3 décembre 2029.

FAC HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : fac-habitat www.fac-habitat.com , FAC-HABITAT FAC-HABITAT.COM


FAC HABITAT, ASSOCIATION LOI 1901 - 5 RUE CHARLES DUCHESNE, BP 60 - 13792 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France - SIREN 344148952


M. BEURNIER MICHEL - 5 RUE CHARLES DUCHESNE, BP 60 - 13792 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France


Republication pour erratum - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Errata de la publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2019 n°2730093 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-11-06

Gestion de logements pour étudiants et jeunes.

Hébergement temporaire.