Présentation de la marque PACE E SALUTE Le vrai goût Corse
Déposée le 4 août 2008 par FABY Frederic
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « PACE E SALUTE Le vrai goût Corse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-37 du 12 septembre 2008.
Le déposant est FABY Frederic domicilié(e) 1468 Chemin du Soldat Macri - 83400 - HYERES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, M. CASO Franck domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.
La marque PACE E SALUTE Le vrai goût Corse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3592501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PACE E SALUTE Le vrai goût Corse arrivera à expiration en date du 4 août 2028.
FABY Frederic - 1468 Chemin du Soldat Macri - 83400 - HYERES - France
IN CONCRETO, M. CASO Franck - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11
Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2018 n°2688515 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-07-20
Inscription le 23 avril 2019 - Changement d'adresse n°754874 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-23
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; clémentines conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'indication géographique protégée « clémentines de Corse » ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « brocciu Corse ou brocciu » ; huile d'olive bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « huile d'olive de Corse » ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « farine de châtaigne corse » ; préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « miel de Corse » ; sirop de mélasse ; épices, biscuiterie ; gâteaux ; sucreries.
Animaux vivants ; clémentines fraîches bénéficiant de l'indication géographique protégée « clémentines de Corse » ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; limonades ; sodas ;
Vins d'appellation d'origine contrôlée comportant le terme « corse ».
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux.
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