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Marques déposées par FABY FREDERIC
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COLIPAYS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COLIPAYS
FABY FREDERIC

Numéro de dépôt :
94517327
Date de dépôt :
22/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2013

Présentation de la marque COLIPAYS

Déposée le 22 avril 1994 par FABY FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLIPAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est FABY FREDERIC domicilié(e) 17 Ave du Coteau Fleuri, La Californie,83320 CARQUEIRANNE (dossier no 2253191) - 83320 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FABY FREDERIC domicilié(e) 17 Ave du Coteau Fleuri, LA CALIFORNIE,83320 CARQUEIRANNE (dossier no 2253191) - 83320 - France.

La marque COLIPAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque COLIPAYS est expirée depuis le 24 novembre 2013.

FABY FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes : CADEAU KREOL , BOUQUET KREOL , ILOLETCHIS , COLIFENUA , CHRONOPEÏ , COLIdesILES , COLIKREOL , COLISENTEUR , COLIRHUM VIEUX , Métis mag


FABY FREDERIC - 17 Ave du Coteau Fleuri, La Californie,83320 CARQUEIRANNE (dossier no 2253191) - 83320 - France


FABY FREDERIC - 17 Ave du Coteau Fleuri, LA CALIFORNIE,83320 CARQUEIRANNE (dossier no 2253191) - 83320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2003 n°2253191 - Publication au BOPI 2003-11-24

Inscription le 19 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205032 - Publication au BOPI 1996-08-19

Inscription le 3 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°308796 - Publication au BOPI 2000-10-03

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Inscription le 4 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587517 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-04

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes Emballage, entreposage, transport de marchandises

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.