Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLIFRANCE
FABY Frederic

Numéro de dépôt :
3008627
Date de dépôt :
15/02/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2010

Présentation de la marque COLIFRANCE

Déposée le 15 février 2000 par FABY Frederic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COLIFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est FABY Frederic, domicilié(e) 40 Rue Taille Vent, Colline Bruniquel, 97434 Saint Gilles les Bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABY FREDERIC - France.

La marque COLIFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLIFRANCE est expirée depuis le 15 février 2010.

FABY Frederic a également déposé les autres marques suivantes : CADEAU KREOL , BOUQUET KREOL , ILOLETCHIS , COLICOKTAIL , COLIPASSION , COLIORCHIDEE , COLIGOYAVIER , COLIBRETAGNE , COLIFENUA , CHRONOPEÏ


FABY Frederic - 40 Rue Taille Vent, Colline Bruniquel, 97434 Saint Gilles les Bains - France


FABY FREDERIC - France


Inscription le 16 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409214 - Publication au BOPI 2005-03-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

* Papier et Carton (Brut, mi ouvré ou pour la papeterie) * Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences). * Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins) * Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.