Déposée le 12 novembre 2002 par FABY Frédéric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « COFFRETS DES ILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-51 du 20 décembre 2002.
Le déposant est FABY Frédéric, domicilié(e) 17 avenue du Coteau Fleuri, La Californie,83320 CARQUEIRANNE - 83320 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABY FREDERIC domicilié(e) 17 avenue du Coteau Feuri , La Californie,83320 CARQUEIRANNE - 83320 - France.
La marque COFFRETS DES ILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FABY Frédéric - 17 avenue du Coteau Fleuri, La Californie,83320 CARQUEIRANNE - 83320 - France
FABY FREDERIC - 17 avenue du Coteau Feuri , La Californie,83320 CARQUEIRANNE - 83320 - France
Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet partiel n°378734 - Publication au BOPI 2003-10-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Distribution de journaux.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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