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Marques déposées par FABY FREDERIC
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CHRONOPAYS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHRONOPAYS
FABY FREDERIC

Numéro de dépôt :
3661212
Date de dépôt :
01/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2019
CHRONOPAYS de FABY FREDERIC

Présentation de la marque CHRONOPAYS

Déposée le 1 juillet 2009 par FABY FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHRONOPAYS »

Le déposant est FABY FREDERIC domicilié(e) 1790 AVE DE FONT BRUN - 83320 - CARQUEIRANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABY FREDERIC domicilié(e) 1790 AVE DE FONT BRUN - 83320 - CARQUEIRANNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONOPAYS est expirée depuis le 1 juillet 2019.

FABY FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes : CADEAU KREOL , BOUQUET KREOL , ILOLETCHIS , COLIFENUA , CHRONOPEÏ , COLIdesILES , COLIKREOL , COLISENTEUR , COLIRHUM VIEUX , Métis mag


FABY FREDERIC - 1790 AVE DE FONT BRUN - 83320 - CARQUEIRANNE - France


FABY FREDERIC - 1790 AVE DE FONT BRUN - 83320 - CARQUEIRANNE - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet partiel n°521314 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Inscription le 23 avril 2019 - Changement d'adresse n°754874 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; albums ; cartes calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.