Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WEST COAST CRUISERS
FABVANS Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3305381
Date de dépôt :
27/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
27/07/2014
WEST COAST CRUISERS de FABVANS

Présentation de la marque WEST COAST CRUISERS

Déposée le 27 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABVANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « WEST COAST CRUISERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABVANS domicilié(e) 83, Les Dures de Piquez,33950 LEGE CAP FERREY - 33950 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 351 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, extercia L. BESSIERE domicilié(e) 2, Rue Claude Boucher,33300 BORDEAUX - 33300 - France.

La marque WEST COAST CRUISERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WEST COAST CRUISERS est expirée depuis le 27 juillet 2014.

FABVANS a également déposé les autres marques suivantes : Beetleland , Old School Wear


FABVANS Société à Responsabilité Limitée - 83, Les Dures de Piquez,33950 LEGE CAP FERREY - 33950 - France - SIREN 453351868


extercia L. BESSIERE - 2, Rue Claude Boucher,33300 BORDEAUX - 33300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

– couleurs, vernis laques (peintures) colorants, encres d'imprimeries. – tout véhicule, terre, air, eau. Moteurs pour véhicules terrestres, carrosseries, vehicules électriques. – tout vêtements, chaussures, chapellerie, sous vêtements.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.