Déposée le 27 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABVANS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « WEST COAST CRUISERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-36 du 3 septembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABVANS domicilié(e) 83, Les Dures de Piquez,33950 LEGE CAP FERREY - 33950 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 351 868 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, extercia L. BESSIERE domicilié(e) 2, Rue Claude Boucher,33300 BORDEAUX - 33300 - France.
La marque WEST COAST CRUISERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305381.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FABVANS Société à Responsabilité Limitée - 83, Les Dures de Piquez,33950 LEGE CAP FERREY - 33950 - France - SIREN 453351868
extercia L. BESSIERE - 2, Rue Claude Boucher,33300 BORDEAUX - 33300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-05
Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36
– couleurs, vernis laques (peintures) colorants, encres d'imprimeries. – tout véhicule, terre, air, eau. Moteurs pour véhicules terrestres, carrosseries, vehicules électriques. – tout vêtements, chaussures, chapellerie, sous vêtements.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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